Qu’est-ce que la garantie ITT (Incapacité Totale de Travail) ?
Dans le cadre d’un contrat d’assurance de prêt, la garantie Incapacité Totale de Travail (ITT) vise à aider l’emprunteur dans le remboursement de ses échéances en cas d’ITT temporaire, survenue après une maladie ou un accident. Au-delà de la couverture décès et invalidité exigée par les banques, cette garantie complémentaire vient compenser une perte financière d’un salarié ou d’un travailleur non salarié (TNS).
Normalement, elle n’est souscrite que par des personnes en activité puisqu'elle assure la prise en charge des échéances de prêt par l'assureur en cas d'incapacité de travail. L’âge limite de couverture s’étend de 60 à 65 ans selon les contrats et les organismes. Dans tous les cas, la garantie ITT prend fin à la retraite ou pré-retraite de l’assuré.
Bien que complémentaire, elle est souvent exigée pour le financement d’une résidence principale, alors qu’elle devient optionnelle lorsque le prêt est souscrit dans le cadre d'un projet d'investissement locatif.
Comment fonctionne sa couverture ?
L'incapacité totale n'est prise en charge par l'assureur qu'à l'issue d'un délai de franchise qui varie selon les contrats de 30 à 180 jours. Le plus souvent, les contrats d'assurance de prêt immobilier prennent en charge l'incapacité totale à compter du 91ème jour d'arrêt de travail.
Selon les contrats, l’application de la garantie ITT peut être bien différente au niveau de :
- Le mode de prise en charge. S’il est« forfaitaire », la mensualité est intégralement payée par l’assureur ; s’il est « indemnitaire », la couverture ne vient compenser que jusqu’à hauteur de la perte de revenu. Dans ce dernier cas, avec une bonne prévoyance, la garantie pourrait ne rien prendre en charge : dès lors, est-il pertinent de la payer ?
- Le champ de l’ITT. S’il s’agit d’une protection de « sa profession », elle s’active ; si elle couvre « toute profession »,elle ne déclenche pas d’indemnisation puisque l’emprunteur peut pratiquer un métier, même si ce n’est pas forcément le sien au départ. Cette couverture dite de « Sa profession » est vivement conseillée, et évite des refus de garantie dans des situations dramatiques. À noter que les solutions Wedou apprécient cette invalidité à partir de la profession exercée.
- Les inactifs. Certains contrats excluent les périodes d’inactivité, d’autres les intègrent partiellement ou totalement.
- Le mi-temps thérapeutique. Là encore, certains contrats assurent une couverture (un pourcentage de la mensualité, souvent 50 %) pendant le mi-temps thérapeutique quand d’autres ne le font pas.
État temporaire, la garantie ITT, une fois activée, se termine, soit par la reprise de l’activité professionnelle de l’assuré, soit par la transformation en invalidité permanente (IPT – Invalidité Permanente Totale ; IPP – Invalidité Permanente Partielle).
Nos conseils
Au-delà des exclusions communes aux garanties (la conduite sous drogue ou alcool, les risques aériens ou sportifs…), les contrats prévoient souvent des clauses d'exclusion de garantie en cas de fausse déclaration, mais aussi pour les Maladies considérées Non Objectivables (MNO). Par exemple, de nombreux contrats excluent la prise en charge des « Burn Out » et autres troubles psychiques, tout comme les problèmes de dos. Les solutions préconisées par Wedou ne pratiquent pas ces exclusions.
